Les premières études

Durée : 1 à 2 ans

Le premier travail consiste à analyser les trafics actuels et futurs et tout ce qui caractérise le réseau existant. Les services du Conseil général passent ensuite aux études de "recherches de solutions", en prenant en compte les zones d'habitation, les zones agricoles, les espaces naturels protégés. Aménagement de la route existante ou création d'une voie nouvelle ? De nombreux paramètres sont à prendre en compte avant de proposer un projet d'itinéraire.

La concertation

Durée : 2 à 4 ans

Les études d’avant projet sont présentées ensuite aux maires concernés, aux administrations et organismes intéressés : direction régionale de l’environnement, Chambre d’agriculture, etc. La concertation avec les habitants et les associations est définie par les élus communaux. A l’issue du dialogue engagé, trouver un consensus sur l’une des solutions proposées peut prendre parfois prendre plusieurs années ! C’est seulement après recueil des avis favorables sans réserve des conseils municipaux que le Conseil général approuve le projet. Un dossier de prise en considération est alors monté : dessins des plans, définition des coûts, etc.

Les enquêtes et procédures

Durée : 1 à 2 ans

Suivant les cas, des procédures réglementaires peuvent être engagées : autorisation au titre des Monuments historiques, par exemple. Le Conseil général élabore ensuite ce que l’on nomme le dossier d’enquête. Celui-ci comporte une étude d’impact qui présente toutes les solutions étudiées ainsi que les travaux prévus. Le Conseil général consulte alors les services de l’État pour avis puis demande au Préfet d’organiser une enquête afin de recueillir l’avis du public.

L’enquête préalable

Durée : 1 à 2 ans

Elle permet à chacun de s’exprimer. A son issue, l’avis des commissaires est transmis au Préfet puis au Conseil général. En cas d’avis défavorable, ce dernier peut déposer un recours ou corriger son projet. En cas d’avis favorable, le projet est déclaré d’ « utilité publique ».

L’acquisition des terrains

Durée : 1 à 2 ans

Le dossier technique est présenté à l’Assemblée départementale. Quant à l’acquisition des terrains, elle est soumise à ce que l’on appelle "une enquête parcellaire". Celle-ci permet de connaître les propriétaires concernés. Un dialogue est engagé, il peut durer entre quelques mois, si l’affaire se conclut à l’amiable, à un an et demi en cas de procédure d’expropriation.

Le chantier

Durée : 1 à plusieurs années

Après le vote des crédits nécessaires par l’Assemblée départementale, les procédures de marchés publics sont engagées et les entreprises officiellement retenues. Toutefois, avant les travaux, des fouilles archéologiques doivent obligatoirement être effectuées. Naturellement, la durée des travaux est variable selon l’envergure du projet.