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Transport scolaire du mercredi 8 février :

Les transports scolaires LILA (y compris les dessertes à destination des élèves en situation de handicap) reprendront leur service sur l'ensemble du territoire départemental demain mercredi 8 février, sauf sur le secteur de Chateaubriant-Nozay-Derval. En savoir plus

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Calendrier

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez ici les dates des rendez-vous ainsi que leurs ordres du jour.

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles.

Les grands rendez-vous

Tous les trimestres...

L’assemblée départementale se réunit au moins une fois par trimestre, définit les politiques départementales et vote les budgets. Ses séances sont publiques.

les dates de 2011 :

Décision modificative n°3 : lundi 17 et mardi 18 octobre
Budget primitif 2012 : du lundi 12 au jeudi 15 décembre

les dates de 2012 :

- Décision modificative n°1 : lundi 19 et mardi 20 mars
- Décision modificative n°2 : lundi 25 et mardi 26 juin
- Décision modificative n°3 : lundi 15 et mardi 16 octobre
- Budget primitif 2013 : lundi 10, mardi 11, mercredi 12 et jeudi 13 décembre

Une fois par mois...

L’assemblée départementale délègue une partie de ses attributions à la commission permanente, instituée par la loi du 6 février 1992. La commission permanente gère les affaires courantes sur délégation de l'assemblée et se réunit chaque mois.

Les dates de 2011

- Jeudi 6 octobre
- Jeudi 3 novembre
- Jeudi 1er décembre

Les dates de 2012

- Jeudi 5 janvier
- Jeudi 2 février
- Jeudi 1er mars
- Jeudi 5 avril
- Jeudi 3 mai
- Jeudi 7 juin
- Jeudi 5 juillet
- Jeudi 6 septembre
- Jeudi 4 octobre
- Jeudi 8 novembre
- Jeudi 6 décembre

Espace citoyen

Voir aussi...

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