Tout savoir sur le Département

Calendrier des sessions

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez ici les dates des rendez-vous ainsi que leurs ordres du jour.

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez ici les dates des rendez-vous ainsi que leurs ordres du jour.

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles.

Tous les trimestres...

L’assemblée départementale se réunit au moins une fois par trimestre en session pour définir les politiques départementales et voter les budgets. Ses séances sont publiques.

les dates de 2014 :   

  • Décision modificative n°1 : lundi 14 et mardi 15 avril 2014
  • Décision modificative n°2 : lundi 23 et mardi 24 juin 2014
  • Présentation du rapport d’activité des services de l’État dans le département : mardi 1er juillet 2014
  • Décision modificative n°3 : lundi 13 et mardi 14 octobre 2014
  • Budget primitif 2015 : lundi 15, mardi 16, mercredi 17 et jeudi 18 décembre 2014

 

Une fois par mois...

L’assemblée départementale délègue une partie de ses attributions à la commission permanente, instituée par la loi du 6 février 1992. La commission permanente gère les affaires courantes sur délégation de l'assemblée et se réunit chaque mois.

Les dates de 2014

  • Jeudi 9 janvier
  • Jeudi 6 février
  • Jeudi 27 février
  • Jeudi 3 avril
  • Jeudi 15 mai
  • Jeudi 5 juin
  • Jeudi 3 juillet
  • Jeudi 4 septembre
  • Jeudi 2 octobre
  • Jeudi 6 novembre
  • Jeudi 4 décembre