Tout savoir sur le Département

Calendrier des sessions

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez ici les dates des rendez-vous ainsi que leurs ordres du jour.

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez ici les dates des rendez-vous ainsi que leurs ordres du jour.

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles.

Tous les trimestres...

L’assemblée départementale se réunit au moins une fois par trimestre en session pour définir les politiques départementales et voter les budgets. Ses séances sont publiques.

Les dates de 2015 :   

  • Séance d'installation de la nouvelle assemblée départementale : jeudi 2 avril
  • Suite de la séance d'installation et décision modificative n°1 : lundi 20 avril
  • Décision modificative n°2 : 22 et 23 juin
  • Présentation du rapport d’activité des services de l’État dans le département : jeudi 2 juillet (matin)
  • Décision modificative n°3 : lundi 12 et mardi 13 octobre
  • Budget primitif 2016 : lundi 14, mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 décembre

Une fois par mois...

L’assemblée départementale délègue une partie de ses attributions à la commission permanente, instituée par la loi du 6 février 1992. La commission permanente gère les affaires courantes sur délégation de l'assemblée et se réunit chaque mois.

Les dates de 2015

  • Jeudi 15 janvier
  • Jeudi 5 février
  • Jeudi 5 mars
  • Jeudi 16 avril
  • - Mercredi 6 mai
  • Jeudi 4 juin
  • Jeudi 2 juillet (après-midi)
  • Jeudi 3 septembre
  • Jeudi 1er octobre
  • Jeudi 12 novembre
  • Jeudi 3 décembre