Geneston

Conseil municipal Geneston

Actes pris par le Maire dans le cadre de ses délégations. Transfert compétence « réseaux et services locaux de communication électronique » au Sydela. Dispositifs d'accompagnement maîtrise de l'énergie Sydela. Avenants aux conventions CAUE. Redevance ODP par les ouvrages de distribution de gaz. DM n° 3. Règlement du marché hebdomadaire. Tarifs animation jeunesse. Représentants de la commune au sein de structures. Convention de participation financière avec l'école Sainte Marie-Madeleine. Demande de subvention exceptionnelle l'association des chasseurs. Règlement intérieur du conseil,...

Adresse :

Mairie
37, rue Jean-Baptiste-Legeay
Geneston

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