Session de l'assemblée départementale à l'Hôtel du Département à Nantes
Session de l'assemblée départementale à l'Hôtel du Département à Nantes © Paul Pascal - Département de Loire-Atlantique

Le calendrier des sessions et de la commission permanente

Les sessions départementales sont ouvertes aux citoyennes et citoyens sur réservation et dans la limite des places disponibles. Retrouvez les dates des prochaines sessions et des réunions de la commission permanente.

Les sessions départementales

Les conseillères et conseillers départementaux se réunissent au moins une fois par trimestre en session pour définir les politiques départementales et voter les budgets.

Les dates des sessions départementales en 2023

Décision modificative n°1 :

  • Mardi 28 mars 2023

Décision modificative n°2 :

  • Lundi 26 et mardi 27 juin 2023

Décision modificative n°3 (dont ROB 2024) :

  • Lundi 16 et mardi 17 octobre 2023

Budget primitif 2024 :

  • Lundi 11 décembre 2023
  • Mardi 12 décembre 2023
  • Mercredi 13 décembre 2023

Bon à savoir

Ces séances sont publiques, elles sont filmées et retransmises en direct sur le site du Département.

Accédez aux comptes rendus des sessions et aux vidéos en replay

Consultez les rapports, délibérations et procès verbaux

La commission permanente

La commission permanente assure, entre les sessions, et sous l’autorité du président du Département, le suivi des affaires courantes pour lesquelles l’assemblée départementale lui a donné délégation.

Les dates des réunions de la commission permanente en 2023 :

  • Jeudi 9 février
  • Jeudi 23 mars*
  • Jeudi 13 avril
  • Jeudi 25 mai
  • Jeudi 22 juin*
  • Jeudi 14 septembre
  • Jeudi 12 octobre*
  • Jeudi 16 novembre

*Cette réunion est couplée à une réunion des commissions organiques. Les commisions organiques sont chargées d'étudier les questions relevant de leur domaine de compétences.

Bon à savoir

Les délibérations de la commission permanente sont disponibles à compter du 1er juillet 2022 sur le site Open data du Département.

Consultez les délibérations

Pour aller plus loin

À quoi sert un budget ?

Chaque année, en décembre, les conseillères et conseillers départementaux se rassemblent pour débattre et voter le budget du Département de Loire-Atlantique. Mais au fait, ça sert à quoi un budget ?

Download the video transcript file

En bref ou en détail, consultez les chiffres clés du budget 2023

Explorez le budget 2023

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