Session de l'Assemblée départementale des 17 et 18 octobre 2022
Publié le 17/10/2022
Les conseillères et conseillers départementaux de Loire-Atlantique se sont réunis lundi 17 et mardi 18 octobre à l’Hôtel du Département pour la quatrième session de l'année. Parmi les 25 dossiers présentés : la stratégie de résilience territoriale et le rapport d’orientations pour l’élaboration du budget 2023.
Ce qu'il faut retenir de cette session :
Lundi 17 octobre 2022
Comment préparer la Loire-Atlantique au changement climatique ?
Après un été catastrophique marqué par des incendies de forêts et de cultures, une sécheresse précoce et intense et des restrictions d'eau, cette session sera consacrée, entre autres, à la mise en oeuvre d’une stratégie départementale de résilience territoriale renforcée pour préparer la Loire-Atlantique au changement climatique. Le Département va amplifier son action et avoir une vision plus large en associant notamment les habitants.
Parmi les dossiers à l'ordre du jour :
- La stratégie de résilience territoriale : interventions d'Éric Prud'homme, directeur régional de l'ADEME Pays de la Loire et de Michel Ménard, président du Département.
- La création d'une autorisation d'engagement "Changement climatique"
- L'étude sur le Schéma Départemental de Sécurisation de l'alimentation en eau potable de la Loire-Atlantique - perpectives 2050
- Le financement des études pour les "Petites villes de demain"
- Projet 100% Très haut débit en fibre optique (phase 2)
- Le schéma départemental du tourisme et des loisirs reponsables 2023-2028
- Les crédits de fonctionnement et les travaux dans les collèges publics
- Le rapport de la mission d'information et d'évaluation relative à la protection de l'enfance
Mardi 18 octobre 2022
Présentation du rapport d’orientations pour l’élaboration du budget 2023
Malgré un contexte tendu (inflation, coût de l’énergie, recettes incertaines …), ces orientations budgétaires prévoient une nouvelle augmentation des dépenses de solidarité et un maintien élevé de l’investissement pour soutenir notamment les habitants et les territoires face aux défis climatiques.
Parmi les dossiers à l'ordre du jour :
- La prolongation de la Stratégie départementale d'insertion
- Le soutien aux acteurs du domicile
- Le contournement ferroviaire du site Total à Donges
- Les sociétés d'économie mixte et sociétés publiques locales
- La gestion des ressources humaines
- Les bâtiments départementaux
- Le Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2022
- Le rapport développement durable 2021
- Les orientations budgétaires 2023
- Le vote de la décision modificative n°2 de l'exercice 2022
Revoir la session
[REPLAY] Session départementale du lundi 17 octobre 2022 - matin
[REPLAY] Session départementale : lundi 17 octobre 2022 - après-midi
[REPLAY] Session départementale : mardi 18 octobre 2022 - matin
Une décision modificative, c'est quoi ?
Le mardi 18 octobre sera votée la deuxième décision modificative de l'exercice 2022. Une décision modificative permet d'ajuster le budget voté durant la session budgétaire qui prévoit pour l'année suivante les recettes et les dépenses liées aux actions menées par le Département sur l'ensemble du territoire. Les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d'exercice par l'assemble délibérante, qui vote des décisions modificatives.
Consultez le calendrier de l'ensemble des sessions et décisions modificatives
