Retrouvez les échanges de la session des 27 et 28 juin 2022
Publié le 28/06/2022
Les conseillères et conseillers départementaux de Loire-Atlantique se sont réunis le lundi 27 et le mardi 28 juin à l’Hôtel du Département pour deux journées de session. Parmi les dossiers à l’ordre de ces deux jours : le Revenu jeunes, le droit d'interpellation citoyenne, la coopération décentralisée avec la Palestine ou encore le soutien aux services et établissements pour personnes âgées. Retrouvez l'intégralité des échanges et visionnez le replay de la session.
Ordre du jour du lundi 27 juin 2022
16 dossiers ont été présentés lundi :
- Le Revenu jeunes pour l'autonomie des 18 à 25 ans.
- Le déploiement des mesures salariales "Ségur de la santé" destinées aux établissements pour personnes en situation de handicap.
- Le soutien aux services et établissements pour personnes âgées.
- La validation du Plan Départemental de l'Habitat 2022-2027 et le fonds départemental pour le logement d'abord.
- La mise en oeuvre du schéma des itinéraires cyclables départementaux.
- Le renouvellement du contrat de délégation de service public avec la maison du lac de Grand-lieu.
- Le soutien à la filière avicole avec Inovalys, le partenariat avec la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire des Pays de la Loire et les Ecossolies.
Accédez à la retransmission et au compte-rendu de cette première journée
Ordre du jour du mardi 28 juin 2022
14 dossiers et 2 voeux ont été présentés mardi :
- Coopération décentralisée avec le Gouvernorat de Jénine et l'intercommunalité de Marj Ibn Amer en Palestine.
- Présentation du schéma départemental des collèges 2022-2032 et point sur les travaux dans les collèges publics.
- Le droit d'interpellation citoyenne.
- Un point sur les ressources humaines et les nouvelles règles relatives au temps de travail de nos agents et agentes.
- Un voeu relatif aux enjeux bretons sera également soumis au vote
Accédez à la retransmission et au compte-rendu de cette deuxième journée
Une décision modificative, c'est quoi ?
Trois décisions modificatives (DM) interviennent durant l'année. Le mardi 28 juin sera votée la première décision modificative de l'exercice 2022. Ces décisions permettent d'ajuster le budget voté durant la session budgétaire qui prévoit pour l'année suivante les recettes et les dépenses liées aux actions menées par le Département sur l'ensemble du territoire.
Les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d'exercice par l'assemble délibérante, qui vote des décisions modificatives.
Connaître le calendrier de l'ensemble des sessions et décisions modificatives
