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www.loire-atlantique.fr est le site officiel du Département de Loire-Atlantique.

Editeur

Département de Loire-Atlantique (SIRET : 224 400 028 00011)

Adresse :

Hôtel du département
3 quai Ceineray
CS 94109
44041 Nantes Cedex 1

Directeur de la publication : Philippe Grosvalet, président du Département de Loire-Atlantique

Co-directeurs de la publication : Arnaud Bourdin, Dominique Robin

Hébergement :

Département de Loire-Atlantique – Direction des Solutions Numériques

Hôtel du département
3 quai Ceineray
CS 94109
44041 Nantes Cedex 1

Conception et réalisation :

  • Conception globale : Direction communication, pôle innovation et multimédia
  • Conception et rédaction des contenus : Direction communication, pôle innovation et multimédia et pôle éditorial
  • Graphisme : Opixido http://www.opixido.fr/

Crédits

  • Crédits Photos (sauf mentions particulières) : Paul Pascal, Coralie Monnet, Simon Bénéteau, Valéry Joncheray, Christiane Blanchard
  • Centre d'éducation à l'environnement de Grand Lieu : Myluckypixel, G.Morin ; Arc-en-Scène
  • Crédits Vidéos (sauf mentions particulières) : Simon Bénéteau, Paul Pascal, Mathieu Moch, Magenta film, Aurélie Piel
  • Datavisualisation budgets :  Datcha : http://www.agence-datcha.com 

Droits de propriété intellectuelle

Le site, ainsi que chacun des éléments qui le composent, notamment les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos, constituent des œuvres de l’esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive du Département de Loire-Atlantique ou des tiers ayant autorisé le Département à les utiliser.


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Sur demande expresse et préalable auprès du Département de Loire Atlantique, le directeur de la publication, peut autoriser ou refuser la réutilisation de contenus présents sur son site ou orienter vers les titulaires des droits de propriété intellectuelle.

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Les marques du Département de Loire-Atlantique et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site internet, sans l'autorisation expresse du Département, est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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Accessibilité numérique

"L'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous."