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Démocratie locale : les élu.es du Département vont voter à distance

25/03/20

Malgré le confinement lié au Covid-19, les élu.es du Département ont pu voter comme prévu les rapports de la commission permanente mensuelle et ceux de la première session de l’année, fixée au 30 mars. Une procédure de vote à distance a été élaborée ces derniers jours pour maintenir le travail de la démocratie locale.

La démocratie locale est rythmée par différents temps d’échanges et de vote des représentant.es des habitant.es d'un territoire. Pour les 62 conseillers et conseillères du Département de Loire-Atlantique, les prochaines échéances d’exercice de cette démocratie étaient prévues les 26 et 30 mars. Le 26 mars pour la commission permanente sur des dossiers d'aide et de soutien ; le 30 mars pour sa première session de l’année qui regroupe l’ensemble des conseillers et conseillères départementales.

Face au confinement, le Département a mis en place une procédure pour que la démocratie puisse s’exercer dans les délais impartis.

Boucler les rapports en un temps record

Pour ce faire, il a fallu communiquer l’intégralité des rapports dans les délais légaux, normalement prévus au 17 mars. Pressentant que le confinement démarrerait ce jour-là, une course contre la montre s’est engagée dans les services concernés pour que la centaine de rapports soit transmise dès le 16 mars au soir aux 62 élu.es du Département.

De nombreuses annulations d’évènements sportifs, culturels ou autres ayant depuis été annoncées, quelques rapports seront annulés, à la marge. De nouveaux seront ajoutés, en lien avec l'épidémie de cornavirus, comme la commande d’un million de masques pour les personnels du Département en contact avec le public ou les deux millions d'euros affectés à un fonds d'aide au monde associatif.

Un outil d’enquête pour recueillir les votes

Le confinement confirmé, il a fallu réfléchir à la façon d’organiser le vote des conseillers et conseillères départementales et son recueil. Le choix s’est porté sur un outil habituellement utilisé pour des enquêtes auprès du grand public. Les service numériques et des assemblées ont élaboré et testé un format qui sera sécurisé tout au long de la procédure de vote. Les 62 élu.es pourront voter de leur domicile ou du lieu de leur choix.

Test avant le jour J

Les élu.es ont fait un test mardi et ont pu dès mercredi 25 mars voter les 89 rapports de la commission permanente prévue ce jour.

Le même système sera utilisé pour la session qui devait se dérouler à l’hôtel du Département le lundi 30 mars.