L'ordre du jour de la décision modificative d'octobre 2017

16/10/17

Les 16 et 17 octobre, les élu-es du Département se réunissent pour débattre et voter de nombreux dossiers. Voici l'ordre de passage et l'intitulé des sujets.

Lundi 16 octobre – 9h30

Vieillissement et personnes âgées

En introduction : intervention d'Elvire Bornand, sociologue à l’université de Nantes : La place des personnes âgées dans la société et l’évolution de l’accompagnement de la dépendance
(30 mn + 15 mn d’échange)

  • Adoption de l'engagement départemental en direction des personnes âgées (2017-2022) : "Agir pour bien vieillir en Loire-Atlantique"

Personnes en situation de handicap

  • Présentation du rapport d’activité 2016 de la maison départementale des personnes handicapées

Éducation et politique éducative

  • Crédits de fonctionnement des collèges publics - exercice 2018
  • Opération de restructuration des salles sciences et technologie du collège Jacques-Brel à Guérande

Tourisme, mer et littoral

  • Délégation de service public des ports maritimes et fluviaux départementaux – Bilan d'exécution pour l'année 2016
  • Délégation de service public tourisme

Développement des territoires

  • Introduction de B. Gagnet sur l’évolution de la carte intercommunale et communale
  • Création d'une commune nouvelle et modifications des limites départementales

Mobilités

  • Routes départementales 723 et 751 - Axe Nantes-Pornic - Programme d'études et d'aménagement

Ressources, milieux naturels et foncier

  • Maison du Lac de Grand-Lieu - Rapport du délégataire 2016

Développement économique de proximité et économie sociale et solidaire

  • Circuit de Loire-Atlantique - Rapport du délégataire 2016

Rapports présentés par monsieur le président du conseil départemental

  • Actions entreprises suite au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion du Département de Loire-Atlantique pour les exercices 2010 et suivants
  • Information sur l'exercice des délégations de compétence données au président du conseil départemental
  • Sociétés d'économie mixte et sociétés publiques locales - Rapport des administrateurs désignés par le conseil départemental
  • Rapport d’observations définitives relatives à la vérification des comptes et au contrôle des comptes et de la gestion de la Société publique régionale des Pays de la Loire

 

Mardi 17 octobre – 9h30

Ressources humaines, dialogue social et qualité du service public départemental

  • Gestion des ressources humaines

Finances, budget et commande publique M. Verger

  • Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable
  • Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2017
  • Décision modificative n° 3 de l'exercice 2017
  • Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2018

Rapport présenté par monsieur le président du conseil départemental

  • La présentation de ce rapport sera précédée de l’accueil, à partir de 11h15, des partenaires palestiniens, tunisiens et marocains pour la signature des quatre nouvelles conventions de coopération décentralisée.

Politique solidarités internationales

  • Coopérations décentralisées : évaluation et renouvellement